Guidance on the requirements for hydropower in relation to Natura 2000

Type de document :
Guide
Support :
Pdf
Auteur collectif :
Commission européenne
Collection :
Environnement
Pagination :
83 p.
Editeur :
Commission européenne
Date d'édition :
Mai 2018
Langue :
Anglais
[current-user:picture:field-file-image-alt-text]

Ce document propose des orientations et présente une série d'études de cas pratiques sur la manière dont la production d'hydroélectricité peut fonctionner dans le respect des exigences des directives "Habitats" et "Oiseaux" ainsi que leur relation avec la directive-cadre sur l'eau et les directives EIE et EES. Il examine l'éventail des effets que l'hydroélectricité peut avoir sur les écosystèmes d'eau douce, soulignant l'importance des effets cumulatifs potentiels et illustre, à travers une série d'expériences pratiques, comment celles-ci peuvent être évitées ou au moins reduites en appliquant un certain nombre de conditions.

Une attention particulière est accordée à la nécessité d'une planification stratégique et à la conception de plans et de projets hydroélectriques plus intégrés qui prennent en compte les exigences écologiques du fleuve dès le début du processus de planification et, si possible, d'améliorer l'état écologique du fleuve.

Le document décrit en détail la procédure pour une évaluation appropriée d'un plan/projet hydroélectrique au titre de l'article 6 de la directive «Habitats». Des clarifications sont fournies sur certains aspects clés du processus d'approbation au titre de cet article et de sa relation avec d'autres procédures d'évaluation environnementale de l'UE, dan une optique de meilleure qualité des évaluations à venir. Ce guide est principalement destiné aux autorités compétentes, aux développeurs et aux consultants. Il intéressera également ONG et autres parties prenantes qui travaillent dans le secteur de l'hydroélectricité.