- Natura 2000
- Actualités
- Echanges
- Grands prix
- Rencontres
- Forum des gestionnaires 2018
- Journées d'échanges techniques
- Haies bocagères - Liens de biodiversité dans les territoires
- Vers des Docob "nouvelle génération"
- Natura 2000 : quels liens avec les territoires ?
- Sensibilisation dans les sites Natura 2000
- Natura 2000 et Trame verte et bleue
- Evaluation de l'état de conservation des habitats ouverts à l'échelle du site
- Mutualisation des ressources pour la gestion des sites Natura 2000
- Financements Natura 2000
- Gestion du parasitisme
- Sports de nature et Evaluation des incidences Natura 2000
- MAET
- 2007-2013
- Natura 2000 en mer : Rôle et mise en place des acteurs
- Evaluation des incidences Natura2000
- Natura 2000 en mer
- Communication dans les sites Natura 2000
- Contrats Natura 2000
- Les suivis scientifiques en sites Natura 2000
- Les sites Natura 2000 en vallées alluviales
- Les chartes Natura 2000
- La communication sur les sites Natura 2000 et l'animation des Docob
- Les Mesures Agro-Environnementales territorialisées
- Evaluation des incidences Natura 2000
- La communication dans les sites Natura 2000
- Rencontres façades maritimes
- Réseaux européens
- Outils et méthodes
- Formations
- Financements
- Suivi | Evaluation
Références juridiques
Directive 2009/147/CE du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages
Cette circulaire du 27 avril 2012 encadre la gestion des sites Natura 2000 majoritairement terrestres: mise en place des COPIL, élaboration des DOCOB, contrats Natura 2000, Charte Natura 2000 (ell
La liste des sites Natura 2000 français est disponible sur le site d'INPN (format tableur).
Les articles L. 414.1 à L. 414.7 et R. 414-1 à R. 414-29 du Code de l'environnement sont consacrés à la désignation et à la gestion des sites Natura 2000 en France.
Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 modifiée par la directive 97/62/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Les articles 1 et 2 de l'arrêté du 21 août 2017 relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques, aux aides en faveur de l'agriculture biologique et aux paiements au titre de Natura 2000 et
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zo
L'article 1395 E du Code des impôts.
L’article 256 de la loi de finances pour 2019 a institué une dotation, d’un montant total de 5 millions d’euros, à destination des communes dont une part importante du territoire est couverte par u
