Actualité du réseau

13/08/2010

Evaluation des incidences : deux brochures de sensibilisation

Evaluer, dialoguer, préserver , écrit et publié par le MEEDDM
L’indispensable livret sur l’évaluation des incidences , écrit par la DREAL PACA et édité par le MEEDDM
Ces deux documents ont pour objectifs de présenter, de façon simple, le régime de l’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 et d’apporter, d’ores et déjà, des réponses aux questions que se posent tous les porteurs de projet.
Je vous invite à aller à la rubrique textes, brochures et adresses utiles pour consulter (...)

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8/04/2009

Deux brochures disponibles sur Natura 2000

Le réseau Natura 2000 en France Brochure de 48 pages conçue et éditée par le Ministère (Natura2000/DICOM). L’objectif est de présenter toutes les facettes du réseau français :
les enjeux de conservation du patrimoine naturel européen et français ;
la démarche mise œuvre depuis 2001 (COPIL, DOCOB, charte et contrats Natura 2000, évaluation des incidences, etc.) ;
des interviews d’acteurs locaux ; des exemples de sites …
10 000 exemplaires de ce document sont (...)

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23/05/2008

parution du décret N°208-457 relatif aux sites Natura2000 (en mer)

Le décret n°2008-457 du 15 mai 2008 relatif aux sites Natura 2000 (en mer) et modifiant le code de l’environnement a été publié au JORF du 17 mai 2008.
Si la gestion des sites Natura 2000 en mer constitue le cœur des modifications apportées par ce décret au code de l’environnement (COPIL, DOCOB, Charte et contrats Natura 2000), ce texte apporte -aussi- quelques modifications réglementaires mineures pour l’ensemble de notre réseau terrestre.
La version définitive de ce texte (...)

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16/01/2008

Les listes de SIC pour les régions Atlantique et Continentale éditées au JOUE

La Commission confirme l’extension du réseau Natura 2000 en publiant la liste européenne actualisée des 4255 sites d’importance communautaire (SIC) des régions biographiques suivantes : Pannonie, Atlantique, Boréale et Continentale
La Commission européenne poursuit l’actualisation du réseau Natura 2000. Ces sites représentent une superficie d’environ 90 000 kilomètres carrés (soit la surface du Portugal). Le réseau Natura 2000 s’étend ainsi désormais aux Etats (...)

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